Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par la société ArtefactoryLab.
ArtefactoryLab
Société coopérative à responsabilité limitée à capital variable au capital de 3 525 euros
Siège social
24 rue de l’Est
75020 Paris
France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 508 638 772 RCS Paris
Numéro de TVA intracommunautaire FR16 508 638 772

Directeur de la publication

Stéphane Privat
studio@artefactorylab.com

Hébergement

Le site est hébergé par
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment, sans que cette liste soit limitative, les images, perspectives, rendus 3D, animations, films, photographies, textes, logos, graphismes, identités visuelles, interfaces, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive d’ArtefactoryLab, sauf mention contraire explicite.
Ces contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et par les conventions internationales en vigueur.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’ArtefactoryLab, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Droits d’utilisation des images

Les images, films et visualisations présentés sur ce site sont diffusés à titre de présentation du savoir-faire et des références professionnelles d’ArtefactoryLab.
Sauf mention contraire, ces contenus ne sont pas libres de droits.
Toute utilisation, reproduction ou diffusion par un tiers, quel que soit le support ou le contexte, doit faire l’objet d’un accord écrit préalable d’ArtefactoryLab et, le cas échéant, des partenaires ou commanditaires concernés.

Responsabilité

ArtefactoryLab s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de résultats pouvant être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ArtefactoryLab n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont utilisées exclusivement dans le cadre des échanges professionnels avec ArtefactoryLab.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par email à
[contact@artefactorylab.com]
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou de bon fonctionnement.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Paris.